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· Les notes sur le contenu en version française
· Les Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux disponibles dans FamilySource
· La fonction WestClip maintenant offerte pour les termes et locutions
· Le lien du bulletin WeirFoulds sur la page d’accueil de Estates&TrustsSource
· Des liens vers le Practice Advisor de la CSC maintenant disponibles sur la page d’accueil de Litigator
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· Les icônes des documents de cour dans les services sur les sommes accordées
· SecuritiesSource : de nouveaux écrans de recherche dans des textes de réglementation
· Améliorations au Litigator
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Les notes sur le contenu en version française
Les Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux disponibles dans FamilySource
La fonction WestClip maintenant offerte pour les termes et locutions
Le lien du bulletin WeirFoulds sur la page d’accueil de Estates&TrustsSource
Des liens vers le Practice Advisor de la CSC maintenant disponibles sur la page d’accueil de Litigator
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Désormais, les clients qui accèdent au site de WestlaweCARSWELL en français (par le lien Ouvrir une session WestlaweCARSWELL en français sur la page d’accueil) peuvent consulter en français des notes sur le contenu.
Comprises dans presque tous les services Source, ces notes servent à décrire le contenu des banques de données figurant dans WestlaweCARSWELL. Vous pouvez y accéder en utilisant l’icône des notes sur le contenu ( ).
Seuls les utilisateurs de la version française du site pourront accéder aux notes sur le contenu en français.
À partir de ce mois-ci, les Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux sont disponibles et interrogeables dans le service FamilySource.
Nous sommes heureux d’annoncer que, dans le service LawSource, vous pouvez maintenant utiliser la fonction WestClip pour la banque de données des termes et locutions. En enregistrant une recherche WestClip pour les termes et locutions, vous pouvez donc maintenant surveiller les dernières définitions et interprétations des tribunaux sur les termes et les locutions qui vous intéressent.
Veuillez cliquer ici pour voir deux façons différentes de créer une nouvelle entrée WestClip pour les termes et locutions.
Si vous cliquez sur le lien du bulletin WeirFoulds à partir de la page d’accueil, vous obtiendrez TOUS les bulletins plutôt que seulement ceux des six derniers mois.
Vous pouvez désormais accéder rapidement et aisément au tout dernier Practice Advisor de la CSC à partir de la page d’accueil du service Litigator. Le Practice Advisor comprend des mises à jour relatives aux annotations législatives et sur les décisions que l’on trouve dans l’ouvrage Supreme Court of Canada Practice de Crane et Brown. Nous publions de nouveaux Practice Advisor de la CSC tous les trois mois. |
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Les icônes des documents de cour dans les services sur les sommes accordées
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D’un seul coup d’œil, vous pourrez savoir si nous avons des documents de cour reliés au résumé d’une décision sur une somme accordée (quantum). Les icônes des documents de cour figureront dans les listes des résultats et les titres des documents des résumés de décisions sur une somme accordée. Pour en savoir davantage |
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SecuritiesSource : de nouveaux écrans de recherche dans des textes de réglementation
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Nous ajouterons, dans le service SecuritiesSource, trois nouveaux écrans de recherche dans des textes de réglementation. En nous basant sur l’écran actuel « Search SecuritiesSource Regulatory Materials », nous créerons, dans WestlaweCarswell, les trois écrans suivants : Search Securities Commissions, Search Exchanges, et Search Self-Regulatory Organizations(recherche dans les documents des autorités en valeurs mobilières, recherche dans les documents des bourses et recherche dans les documents des organismes d'autoréglementation). Ces écrans spécialisés vous aideront à obtenir des textes de réglementation rapidement et aisément.
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Améliorations au Litigator
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Le service Litigator mettra bientôt à votre disposition des actes de procédure, des requêtes et des mémoires dans les six nouveaux domaines suivants :
- Droit de la construction
- Successions et fiducies
- Droit de l’environnement
- Propriété intellectuelle
- Municipal et urbanisme
- Régimes de retraite et avantages sociaux
Chaque série de documents comprendra des documents de cour provenant d’importantes causes entendues au cours des dix dernières années, selon le choix des spécialistes dans chacun des domaines de pratique.
Nous ajouterons également un système de classification plus détaillé afin que vous puissiez, avec les écrans de recherche améliorés du Litigator, chercher des actes de procédure et des mémoires de façon plus précise.
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